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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
342.Aux fins de l’article 340 et malgré l’article 341, la manière mentionnée au deuxième alinéa de mesurer la hauteur maximale d’un bâtiment principal s’applique sur un lot qui correspond à l’une des descriptions suivantes :
la largeur de lot est inférieure à 15 mètres, il est constitué d’une seule pente supérieure à 5 % qui est établie entre la ligne avant de lot et la ligne arrière de lot et la différence de niveau entre ces lignes de lot est supérieure à deux mètres;
la largeur de lot est inférieure à 15 mètres, il est constitué d’une pente établie entre la ligne avant de lot et la ligne arrière de lot et d’une pente établie entre deux lignes latérales de lot. Chaque pente est supérieure à 5 % et la différence de niveau entre les lignes de lot qui limitent chacune de ces pentes est supérieure à deux mètres.
La manière visée au premier alinéa de mesurer la hauteur maximale d’un bâtiment principal est la suivante :
un quadrilatère est tracé afin de délimiter la superficie du lot qui correspond à l’aire constructible;
une distance verticale est établie au centre du côté du quadrilatère visé au paragraphe 1° qui est parallèle à la ligne avant de lot et qui est situé du côté de la façade principale du bâtiment principal. Cette distance verticale équivaut à la hauteur maximale autorisée dans la zone mesurée au niveau du milieu de la chaussée de cette rue. Toutefois, lorsque la dénivellation entre le niveau du sol de ce côté du quadrilatère et le milieu de cette chaussée est de deux mètres ou plus, la distance verticale est mesurée au niveau du sol de ce côté du quadrilatère;
une ligne droite horizontale est tracée à partir du point le plus élevé de la distance verticale établie en vertu du paragraphe 2° sur toute la longueur du côté visé à ce même paragraphe;
une distance verticale est établie au centre du côté du quadrilatère visé au paragraphe 1° qui est non contigu au côté visé au paragraphe 2°. Cette distance verticale équivaut à la hauteur maximale autorisée dans la zone mesurée au niveau du sol du côté du quadrilatère qui est non contigu à celui visé au paragraphe 2°;
une ligne droite horizontale est tracée à partir du point le plus élevé de la distance verticale déterminée en vertu du paragraphe 4° sur toute la longueur du côté sur lequel cette distance verticale est tracée;
un plan horizontal de la largeur de la ligne droite horizontale la plus élevée tracée en vertu du paragraphe 3° ou 5° est tracé à partir de cette ligne droite horizontale vers l’autre ligne droite horizontale;
un plan incliné de la largeur de la ligne droite horizontale la moins élevée tracée en vertu du paragraphe 3° ou 5° est tracé à partir de cette ligne droite horizontale vers le plan horizontal visé au paragraphe 6°, afin de former un angle de 45 degrés avec ce plan horizontal, vers le centre de celui-ci et sans le dépasser;
la hauteur maximale du bâtiment principal équivaut à la surface constituée par le plan incliné visé au paragraphe 7° et la partie du plan horizontal visé au paragraphe 6° qui est située entre la ligne droite horizontale la plus élevée tracée en vertu du paragraphe 3° ou 5° et l’intersection avec le plan incliné visé au paragraphe 7°.
342.Aux fins de l’article 340 et malgré l’article 341, la manière mentionnée au deuxième alinéa de mesurer la hauteur maximale d’un bâtiment principal s’applique sur un lot qui correspond à l’une des descriptions suivantes :
la largeur de lot est inférieure à 15 mètres, il est constitué d’une seule pente supérieure à 5 % qui est établie entre la ligne avant de lot et la ligne arrière de lot et la différence de niveau entre ces lignes de lot est supérieure à deux mètres;
la largeur de lot est inférieure à 15 mètres, il est constitué d’une pente établie entre la ligne avant de lot et la ligne arrière de lot et d’une pente établie entre deux lignes latérales de lot. Chaque pente est supérieure à 5 % et la différence de niveau entre les lignes de lot qui limitent chacune de ces pentes est supérieure à deux mètres.
La manière visée au premier alinéa de mesurer la hauteur maximale d’un bâtiment principal est la suivante :
un quadrilatère est tracé afin de délimiter la superficie du lot qui correspond à l’aire constructible;
une distance verticale est établie au centre du côté du quadrilatère visé au paragraphe 1° qui est parallèle à la ligne avant de lot et qui est situé du côté de la façade principale du bâtiment principal. Cette distance verticale équivaut à la hauteur maximale autorisée dans la zone mesurée au niveau du milieu de la chaussée de cette rue. Toutefois, lorsque la dénivellation entre le niveau du sol de ce côté du quadrilatère et le milieu de cette chaussée est de deux mètres ou plus, la distance verticale est mesurée au niveau du sol de ce côté du quadrilatère;
une ligne droite horizontale est tracée à partir du point le plus élevé de la distance verticale établie en vertu du paragraphe 2° sur toute la longueur du côté visé à ce même paragraphe;
une distance verticale est établie au centre du côté du quadrilatère visé au paragraphe 1° qui est non contigu au côté visé au paragraphe 2°. Cette distance verticale équivaut à la hauteur maximale autorisée dans la zone mesurée au niveau du sol du côté du quadrilatère qui est non contigu à celui visé au paragraphe 2°;
une ligne droite horizontale est tracée à partir du point le plus élevé de la distance verticale déterminée en vertu du paragraphe 4° sur toute la longueur du côté sur lequel cette distance verticale est tracée;
un plan horizontal de la largeur de la ligne droite horizontale la plus élevée tracée en vertu du paragraphe 3° ou 5° est tracé à partir de cette ligne droite horizontale vers l’autre ligne droite horizontale;
un plan incliné de la largeur de la ligne droite horizontale la moins élevée tracée en vertu du paragraphe 3° ou 5° est tracé à partir de cette ligne droite horizontale vers le plan horizontal visé au paragraphe 6°, afin de former un angle de 45 degrés avec ce plan horizontal, vers le centre de celui-ci et sans le dépasser;
la hauteur maximale du bâtiment principal équivaut à la surface constituée par le plan incliné visé au paragraphe 7° et la partie du plan horizontal visé au paragraphe 6° qui est située entre la ligne droite horizontale la plus élevée tracée en vertu du paragraphe 3° ou 5° et l’intersection avec le plan incliné visé au paragraphe 7°.